Eventuellement, la politique du site en mati\u00e8re de fichiers \u00ab cookies \u00bb.<\/li>\n<\/ul>\nCette politique de confidentialit\u00e9 compl\u00e8te les mentions l\u00e9gales et les Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation que les utilisateurs peuvent consulter \u00e0 l\u2019adresse ci-apr\u00e8s :<\/p>\n
https:\/\/www.maxchipy.org\/mentions-legales<\/span><\/p>\nARTICLE 2 : PRINCIPES G\u00c9N\u00c9RAUX EN MATI\u00c8RE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONN\u00c9ES<\/strong><\/h2>\nConform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 5 du R\u00e8glement europ\u00e9en 2016\/679, la collecte et le traitement des donn\u00e9es des utilisateurs du site respectent les principes suivants :<\/p>\n
\n- Lic\u00e9it\u00e9, loyaut\u00e9 et transparence : les donn\u00e9es ne peuvent \u00eatre collect\u00e9es et trait\u00e9es qu\u2019avec le consentement de l\u2019utilisateur propri\u00e9taire des donn\u00e9es. A chaque fois que des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel seront collect\u00e9es, il sera indiqu\u00e9 \u00e0 l\u2019utilisateur que ses donn\u00e9es sont collect\u00e9es, et pour quelles raisons ses donn\u00e9es sont collect\u00e9es ;<\/li>\n
- Finalit\u00e9s limit\u00e9es : la collecte et le traitement des donn\u00e9es sont ex\u00e9cut\u00e9s pour r\u00e9pondre \u00e0 un ou plusieurs objectifs d\u00e9termin\u00e9s dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ;<\/li>\n
- Minimisation de la collecte et du traitement des donn\u00e9es : seules les donn\u00e9es n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne ex\u00e9cution des objectifs poursuivis par le site sont collect\u00e9es ;<\/li>\n
- Conservation des donn\u00e9es r\u00e9duites dans le temps : les donn\u00e9es sont conserv\u00e9es pour une dur\u00e9e limit\u00e9e, dont l\u2019utilisateur est inform\u00e9. Lorsque cette information ne peut pas \u00eatre communiqu\u00e9e, l\u2019utilisateur est inform\u00e9 des crit\u00e8res utilis\u00e9s pour d\u00e9terminer la dur\u00e9e de conservation ;<\/li>\n
- Int\u00e9grit\u00e9 et confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es collect\u00e9es et trait\u00e9es : le responsable du traitement des donn\u00e9es s\u2019engage \u00e0 garantir l\u2019int\u00e9grit\u00e9 et la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es collect\u00e9es.<\/li>\n<\/ul>\n
Afin d\u2019\u00eatre licites, et ce conform\u00e9ment aux exigences de l\u2019article 6 du r\u00e8glement europ\u00e9en 2016\/679, la collecte et le traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ne pourront intervenir que s\u2019ils respectent au moins l\u2019une des conditions ci-apr\u00e8s \u00e9num\u00e9r\u00e9es :<\/p>\n
\n- L\u2019utilisateur a express\u00e9ment consenti au traitement ;<\/li>\n
- Le traitement est n\u00e9cessaire \u00e0 la bonne ex\u00e9cution d\u2019un contrat ;<\/li>\n
- Le traitement r\u00e9pond \u00e0 une obligation l\u00e9gale ;<\/li>\n
- Le traitement s\u2019explique par une n\u00e9cessit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la sauvegarde des int\u00e9r\u00eats vitaux de la personne concern\u00e9e ou d\u2019une autre personne physique ;<\/li>\n
- Le traitement peut s\u2019expliquer par une n\u00e9cessit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution d\u2019une mission d\u2019int\u00e9r\u00eat public ou qui rel\u00e8ve de l\u2019exercice de l\u2019autorit\u00e9 publique ;<\/li>\n
- Le traitement et la collecte des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sont n\u00e9cessaires aux fins des int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes et priv\u00e9s poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.<\/li>\n<\/ul>\n
ARTICLE 3 : DONN\u00c9ES \u00c0 CARACT\u00c8RE PERSONNEL COLLECT\u00c9ES ET TRAIT\u00c9ES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE<\/strong><\/h2>\nA. <\/strong>DONN\u00c9ES COLLECT\u00c9ES ET TRAIT\u00c9ES ET MODE DE COLLECTE<\/h3>\nLes donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel collect\u00e9es sur le site Max & Chipy sont les suivantes :<\/p>\n
\n- Nom<\/span><\/li>\n
- Pr\u00e9nom<\/span><\/li>\n
- Code postal<\/span><\/li>\n
- Adresse e-mail<\/span><\/li>\n
- N\u00b0 de t\u00e9l\u00e9phone<\/span><\/li>\n<\/ul>\n
Ces donn\u00e9es sont collect\u00e9es lorsque l\u2019utilisateur effectue l\u2019une des op\u00e9rations suivantes sur le site :<\/p>\n
Lorsque l\u2019utilisateur remplit les diff\u00e9rents formulaires, ses donn\u00e9es sont utilis\u00e9es afin de le contacter et de r\u00e9pondre \u00e0 sa demande<\/span><\/p>\nLorsque l’utilisateur passe une commande ou cr\u00e9\u00e9 son compte client afin de faciliter le traitement de sa commande<\/span><\/p>\nLe responsable du traitement conservera dans ses syst\u00e8mes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de s\u00e9curit\u00e9 l\u2019ensemble des donn\u00e9es collect\u00e9es pour une dur\u00e9e de : 10 ans<\/span>.<\/p>\nLa collecte et le traitement des donn\u00e9es r\u00e9pondent aux finalit\u00e9s suivantes :<\/p>\n
Les donn\u00e9es personnelles sont enregistr\u00e9es \u00e0 des fins de contact commercial uniquement.<\/span><\/p>\nB.<\/strong> TRANSMISSION DES DONN\u00c9ES A DES TIERS<\/h3>\nLes donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel collect\u00e9es par le site ne sont transmises \u00e0 aucun tiers, et ne sont trait\u00e9es que par l\u2019\u00e9diteur du site.<\/p>\n
C.<\/strong> H\u00c9BERGEMENT DES DONN\u00c9ES<\/h3>\nLe site Max & Chipy est h\u00e9berg\u00e9 par : Infomaniak SA<\/span>, dont le si\u00e8ge est situ\u00e9 \u00e0 l\u2019adresse ci-apr\u00e8s :<\/p>\nRue Eug\u00e8ne Marziano 25 \u2013 1227 Les Acacias (GE)<\/p>\n
L\u2019h\u00e9bergeur peut \u00eatre contact\u00e9 au num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone suivant :<\/p>\n
Les donn\u00e9es collect\u00e9es et trait\u00e9es par le site sont exclusivement h\u00e9berg\u00e9es et trait\u00e9es en France.<\/p>\n
ARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONN\u00c9ES<\/strong><\/h2>\nA. <\/strong>LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONN\u00c9ES<\/h3>\nLe responsable du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel est Alexandre Courtaud : Il peut \u00eatre contact\u00e9 de la mani\u00e8re suivante :<\/p>\n
Par e-mail \u00e0 l’adresse hello@maxchipy.org du Lundi au Vendredi de 9h00 \u00e0 18h00<\/span><\/p>\nLe responsable du traitement des donn\u00e9es est charg\u00e9 de d\u00e9terminer les finalit\u00e9s et les moyens mis au service du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>\n
B. <\/strong>OBLIGATIONS DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONN\u00c9ES<\/h3>\nLe responsable du traitement s\u2019engage \u00e0 prot\u00e9ger les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel collect\u00e9es, \u00e0 ne pas les transmettre \u00e0 des tiers sans que l\u2019utilisateur n\u2019en ait \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 et \u00e0 respecter les finalit\u00e9s pour lesquelles ces donn\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es.<\/p>\n
Le site dispose d\u2019un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des donn\u00e9es transitant par le site sont s\u00e9curis\u00e9s.<\/p>\n
Un certificat SSL (\u00ab Secure Socket Layer \u00bb Certificate) a pour but de s\u00e9curiser les donn\u00e9es \u00e9chang\u00e9es entre l\u2019utilisateur et le site.<\/p>\n
De plus, le responsable du traitement des donn\u00e9es s\u2019engage \u00e0 notifier l\u2019utilisateur en cas de rectification ou de suppression des donn\u00e9es, \u00e0 moins que cela n\u2019entra\u00eene pour lui des formalit\u00e9s, co\u00fbts et d\u00e9marches disproportionn\u00e9s.<\/p>\n
Dans le cas o\u00f9 l\u2019int\u00e9grit\u00e9, la confidentialit\u00e9 ou la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel de l\u2019utilisateur est compromise, le responsable du traitement s\u2019engage \u00e0 informer l\u2019utilisateur par tout moyen.<\/p>\n
ARTICLE 5 : DROITS DE L\u2019UTILISATEUR<\/strong><\/h2>\nConform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation concernant le traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, l\u2019utilisateur poss\u00e8de les droits ci-apr\u00e8s \u00e9num\u00e9r\u00e9s.<\/p>\n
Afin que le responsable du traitement des donn\u00e9es fasse droit \u00e0 sa demande, l\u2019utilisateur est tenu de lui communiquer : ses pr\u00e9nom et nom ainsi que son adresse e-mail.<\/p>\n
Le responsable du traitement des donn\u00e9es est tenu de r\u00e9pondre \u00e0 l\u2019utilisateur dans un d\u00e9lai de 30 (trente) jours maximum.<\/p>\n
A.<\/strong> PR\u00c9SENTATION DES DROITS DE L\u2019UTILISATEUR EN MATI\u00c8RE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DONN\u00c9ES<\/h3>\na. Droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et droit \u00e0 l\u2019effacement<\/em><\/h4>\nL\u2019utilisateur peut prendre connaissance, mettre \u00e0 jour, modifier ou demander la suppression des donn\u00e9es le concernant, en respectant la proc\u00e9dure ci-apr\u00e8s \u00e9nonc\u00e9e :<\/p>\n
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/span><\/p>\nc\/o Cabinet d\u2019Affaires Priv\u00e9es
Rue Albert Gos 5
1211 Gen\u00e8ve 12<\/p>\n
Ou par email, \u00e0 l\u2019adresse :
hello@maxchipy.org<\/p>\n
b. Droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es<\/em><\/h4>\nL\u2019utilisateur a le droit de demander la portabilit\u00e9 de ses donn\u00e9es personnelles, d\u00e9tenues par le site, vers un autre site, en se conformant \u00e0 la proc\u00e9dure ci-apr\u00e8s :<\/p>\n
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/span><\/p>\nc\/o Cabinet d\u2019Affaires Priv\u00e9es
Rue Albert Gos 5
1211 Gen\u00e8ve 12<\/p>\n
Ou par email, \u00e0 l\u2019adresse :
hello@maxchipy.org<\/p>\n
c. Droit \u00e0 la limitation et \u00e0 l\u2019opposition du traitement des donn\u00e9es<\/em><\/h4>\nL\u2019utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s\u2019opposer au traitement de ses donn\u00e9es par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf \u00e0 d\u00e9montrer l\u2019existence de motifs l\u00e9gitimes et imp\u00e9rieux, pouvant pr\u00e9valoir sur les int\u00e9r\u00eats et les droits et libert\u00e9s de l\u2019utilisateur.<\/p>\n
Afin de demander la limitation du traitement de ses donn\u00e9es ou de formuler une opposition au traitement de ses donn\u00e9es, l\u2019utilisateur doit suivre la proc\u00e9dure suivante :<\/p>\n
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/span><\/p>\nc\/o Cabinet d\u2019Affaires Priv\u00e9es
Rue Albert Gos 5
1211 Gen\u00e8ve 12<\/p>\n
Ou par email, \u00e0 l\u2019adresse :
hello@maxchipy.org<\/p>\n
d. Droit de ne pas faire l\u2019objet d\u2019une d\u00e9cision fond\u00e9e exclusivement sur un proc\u00e9d\u00e9 automatis\u00e9<\/em><\/h4>\nConform\u00e9ment aux dispositions du r\u00e8glement 2016\/679, l\u2019utilisateur a le droit de ne pas faire l\u2019objet d\u2019une d\u00e9cision fond\u00e9e exclusivement sur un proc\u00e9d\u00e9 automatis\u00e9 si la d\u00e9cision produit des effets juridiques le concernant, ou l\u2019affecte de mani\u00e8re significative de fa\u00e7on similaire.<\/p>\n
e. Droit de d\u00e9terminer le sort des donn\u00e9es apr\u00e8s la mort<\/em><\/h4>\nIl est rappel\u00e9 \u00e0 l\u2019utilisateur qu\u2019il peut organiser quel doit \u00eatre le devenir de ses donn\u00e9es collect\u00e9es et trait\u00e9es s\u2019il d\u00e9c\u00e8de, conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b02016-1321 du 7 octobre 2016.<\/p>\n
f. Droit de saisir l\u2019autorit\u00e9 de contr\u00f4le comp\u00e9tente<\/em><\/h4>\nDans le cas o\u00f9 le responsable du traitement des donn\u00e9es d\u00e9cide de ne pas r\u00e9pondre \u00e0 la demande de l\u2019utilisateur, et que l\u2019utilisateur souhaite contester cette d\u00e9cision, ou, s\u2019il pense qu\u2019il est port\u00e9 atteinte \u00e0 l\u2019un des droits \u00e9num\u00e9r\u00e9s ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s, https:\/\/www.cnil.fr) ou tout juge comp\u00e9tent.<\/p>\n
B. DONN\u00c9ES PERSONNELLES DES PERSONNES MINEURES<\/h3>\n
Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 8 du r\u00e8glement europ\u00e9en 2016\/679 et \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s, seuls les mineurs \u00e2g\u00e9s de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n
Si l\u2019utilisateur est un mineur de moins de 15 ans, l\u2019accord d\u2019un repr\u00e9sentant l\u00e9gal sera requis afin que des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel puissent \u00eatre collect\u00e9es et trait\u00e9es.<\/p>\n
L\u2019\u00e9diteur du site se r\u00e9serve le droit de v\u00e9rifier par tout moyen que l\u2019utilisateur est \u00e2g\u00e9 de plus de 15 ans, ou qu\u2019il aura obtenu l\u2019accord d\u2019un repr\u00e9sentant l\u00e9gal avant de naviguer sur le site.<\/p>\n
ARTICLE 6 : UTILISATION DES FICHIERS \u00ab COOKIES \u00bb<\/strong><\/h2>\nLe site a \u00e9ventuellement recours aux techniques de \u00ab cookies \u00bb.<\/p>\n
Un \u00ab cookie \u00bb est un fichier de petite taille (moins de 4 ko), stock\u00e9 par le site sur le disque dur de l\u2019utilisateur, contenant des informations relatives aux habitudes de navigation de l\u2019utilisateur.<\/p>\n
Ces fichiers lui permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d\u2019am\u00e9liorer le service pour le confort de l\u2019utilisateur.<\/p>\n
Pour l\u2019utilisation de fichiers \u00ab cookies \u00bb impliquant la sauvegarde et l\u2019analyse de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, le consentement de l\u2019utilisateur est n\u00e9cessairement demand\u00e9.<\/p>\n
Ce consentement de l\u2019utilisateur est consid\u00e9r\u00e9 comme valide pour une dur\u00e9e de 13 (treize) mois maximum. A l\u2019issue de cette p\u00e9riode, le site demandera \u00e0 nouveau l\u2019autorisation de l\u2019utilisateur pour enregistrer des fichiers \u00ab cookies \u00bb sur son disque dur.<\/p>\n
A. Opposition de l\u2019utilisateur \u00e0 l\u2019utilisation de fichiers \u00ab cookies \u00bb par le site<\/em><\/h3>\nIl est port\u00e9 \u00e0 la connaissance de l\u2019utilisateur qu\u2019il peut s\u2019opposer \u00e0 l\u2019enregistrement de ces fichiers \u00ab cookies \u00bb en configurant son logiciel de navigation.<\/p>\n
Pour information, l\u2019utilisateur peut trouver aux adresses suivantes les d\u00e9marches \u00e0 suivre afin de configurer son logiciel de navigation pour s\u2019opposer \u00e0 l\u2019enregistrement des fichiers \u00ab cookies \u00bb :<\/p>\n
\n- Chrome<\/strong> : https:\/\/support.google.com\/accounts\/answer\/61416?hl=fr<\/li>\n
- Firefox<\/strong> : https:\/\/support.mozilla.org\/fr\/kb\/enable-and-disable-cookies-website-preferences<\/li>\n
- Safari<\/strong> : http:\/\/www.apple.com\/legal\/privacy\/fr-ww\/<\/li>\n
- Internet Explorer<\/strong> : https:\/\/support.microsoft.com\/fr-fr\/help\/17442\/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies<\/li>\n
- Opera<\/strong> : http:\/\/www.opera.com\/help\/tutorials\/security\/cookies\/<\/li>\n<\/ul>\n
Dans le cas o\u00f9 l\u2019utilisateur d\u00e9cide de d\u00e9sactiver les fichiers \u00ab cookies \u00bb, il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqu\u00e9 par cette manipulation ne pourrait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme \u00e9tant du fait de l\u2019\u00e9diteur du site.<\/p>\n
B. Description des fichiers \u00ab cookies \u00bb utilis\u00e9s par le site<\/em><\/h3>\nL\u2019\u00e9diteur du site attire l\u2019attention de l\u2019utilisateur sur le fait que les cookies suivants sont utilis\u00e9s lors de sa navigation :<\/p>\n
\n\n\n| Domaine<\/th>\n | Nom du cookie<\/th>\n | Date d\u2019expiration<\/th>\n | Information<\/th>\n<\/tr>\n<\/thead>\n |
\n\n| disano.fr<\/td>\n | session<\/td>\n | 1 mois<\/td>\n | Enregistrement de la session utilisateur<\/td>\n<\/tr>\n |
\n| disano.fr<\/td>\n | _ga<\/td>\n | 2 ans<\/td>\n | Statistiques Web Google Analytics<\/td>\n<\/tr>\n |
\n| disano.fr<\/td>\n | _gid<\/td>\n | 1 jour<\/td>\n | Statistiques Web Google Analytics<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n En naviguant sur le site, il est port\u00e9 \u00e0 connaissance de l\u2019utilisateur que des fichiers \u00ab cookies \u00bb de tiers peuvent \u00eatre enregistr\u00e9s.<\/p>\n Il s\u2019agit plus particuli\u00e8rement des tiers suivants :<\/p>\n Google<\/span><\/p>\nDe plus, le site int\u00e8gre des boutons de r\u00e9seaux sociaux, permettant \u00e0 l\u2019utilisateur de partager son activit\u00e9 sur le site. Des fichiers \u00ab cookies \u00bb de ces r\u00e9seaux sociaux sont par cons\u00e9quent susceptibles d\u2019\u00eatre stock\u00e9s sur l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur lorsqu\u2019il utilise ces fonctionnalit\u00e9s.<\/p>\n L\u2019attention de l\u2019utilisateur est port\u00e9e sur le fait que ces sites disposent de politiques de confidentialit\u00e9 propres et de conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation possiblement diff\u00e9rentes du site. L\u2019\u00e9diteur du site invite les utilisateurs \u00e0 consulter les politiques de confidentialit\u00e9 et les conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation de ces sites.<\/p>\n ARTICLE 7 : CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9<\/strong><\/h2>\nLa pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 peut \u00eatre consult\u00e9e \u00e0 tout moment \u00e0 l\u2019adresse ci-apr\u00e8s indiqu\u00e9e :<\/p>\n https:\/\/www.maxchipy.org\/politique-de-confidentialite<\/span><\/p>\nL\u2019\u00e9diteur du site se r\u00e9serve le droit de la modifier afin de garantir sa conformit\u00e9 avec le droit en vigueur.<\/p>\n Par cons\u00e9quent, l\u2019utilisateur est invit\u00e9 \u00e0 venir consulter r\u00e9guli\u00e8rement cette politique de confidentialit\u00e9 afin de se tenir inform\u00e9 des derniers changements qui lui seront apport\u00e9s.<\/p>\n Toutefois, en cas de modification substantielle de cette politique, l\u2019utilisateur en sera inform\u00e9 de la mani\u00e8re suivante :<\/p>\n Par notification \u201cpush\u201d lors d\u2019une nouvelle visite de l\u2019utilisateur sur le site<\/span><\/p>\nIl est port\u00e9 \u00e0 la connaissance de l\u2019utilisateur que la derni\u00e8re mise \u00e0 jour de la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 est intervenue le : 12\/03\/2020.<\/p>\n ARTICLE 8 : CONDITIONS APPLICABLES AU CONSENTEMENT DES ENFANTS EN CE QUI CONCERNE LES SERVICES DE LA SOCI\u00c9T\u00c9 DE L\u2019INFORMATION<\/strong><\/h2>\nLorsque l\u2019article 6, paragraphe 1, point a), s\u2019applique, en ce qui concerne l\u2019offre directe de services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information aux enfants, le traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel relatives \u00e0 un enfant est licite lorsque l\u2019enfant est \u00e2g\u00e9 d\u2019au moins 16 ans. Lorsque l\u2019enfant est \u00e2g\u00e9 de moins de 16 ans, ce traitement n\u2019est licite que si, et dans la mesure o\u00f9, le consentement est donn\u00e9 ou autoris\u00e9 par le titulaire de la responsabilit\u00e9 parentale \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant. Les \u00c9tats membres peuvent pr\u00e9voir par la loi un \u00e2ge inf\u00e9rieur pour ces finalit\u00e9s pour autant que cet \u00e2ge inf\u00e9rieur ne soit pas en-dessous de 13 ans.<\/p>\n Le responsable du traitement s\u2019efforce raisonnablement de v\u00e9rifier, en pareil cas, que le consentement est donn\u00e9 ou autoris\u00e9 par le titulaire de la responsabilit\u00e9 parentale \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019enfant, compte tenu des moyens technologiques disponibles.<\/p>\n [\/et_pb_text][\/et_pb_column][\/et_pb_row][\/et_pb_section]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" ARTICLE 1 : PR\u00c9AMBULE Cette politique de confidentialit\u00e9 s\u2019applique au site : maxchipy.org. La pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 a pour but d\u2019exposer aux utilisateurs du site : La mani\u00e8re dont sont collect\u00e9es et trait\u00e9es leurs donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. Doivent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme donn\u00e9es personnelles toutes les donn\u00e9es \u00e9tant susceptibles d\u2019identifier un utilisateur. 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